Déposée le 4 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATS CLUIZEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOLAT MICHEL CLUIZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATS CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches,27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - 27240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 650 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CHOCOLAT MICHEL CLUIZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATS CLUIZEL Société par actions simplifiée - Route de Conches,27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - 27240 - France - SIREN 603650094
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625244 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04
Inscription le 4 juin 2014 - Changement de dénomination n°625243 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04
Produits de l'imprimerie, journaux, livres, revues, brochures, cartes postales, cartes, photographies ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages. Cacao, chocolat, boissons à base de chocolat, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), sucreries. Restauration (alimentation) ; salons de thé ; services de bars.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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